Copropriété Immeuble 10 rue Jeanne D'Arc BAN SAINT MARTIN - 10 rue jeanne d'arc 57050 Le Ban-Saint-Martin
France
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Grand Est
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Moselle
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Le Ban-Saint-Martin
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10 rue jeanne d'arc 57050 Le Ban-Saint-Martin
Copropriété Immeuble 10 rue Jeanne D'Arc BAN SAINT MARTIN
La copropriété Immeuble 10 rue Jeanne D'Arc BAN SAINT MARTIN se trouve à Le Ban-Saint-Martin.
Cette copropriété a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AF6095608.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle est composée de 7 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Immeuble 10 rue Jeanne D'Arc BAN SAINT MARTIN
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Immeuble 10 rue Jeanne D'Arc BAN SAINT MARTIN |
| Adresse | 10 rue jeanne d'arc 57050 Le Ban-Saint-Martin  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AF6095608 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 7 | Lots |
|---|---|
| 3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 11/10/2019 |
| Règlement de copropriété | 19/06/2008 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2022 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
57049-000-10-0020 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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